Assemblée générale annuelle 2025

Motion pour l’assemblée générale des membres (AGM) de Réviseurs Canada 2025 portant sur la politique de prise de décision

Proposée par Gael Spivak

Je propose que la Politique sur la prise de décisions (ci-après « la Politique ») soit rendue plus explicite en organisant les documents de gouvernance de l’association en ordre de priorité.

Contexte

Réviseurs Canada a pour coutume de consulter ses politiques ainsi que les procédures ou lignes directrices connexes en tant que documents de gouvernance importants. De plus, ces documents sont consultés après la législation, les règlements de l’association, les votes des membres et les assemblées générales annuelles.

Cet ordre n’est pas explicite dans la Politique sur la prise de décisions de l’association. Afin de conserver cette coutume et de préciser que les décisions des membres — comme exprimées dans nos politiques, procédures et lignes directrices — sont essentielles au fonctionnement de l’association, la politique devrait être révisée pour en rendre compte.

En l’état, la Politique indique ce qui suit.

Documents de gouvernance

Toutes les décisions doivent être alignées sur les documents de gouvernance suivants.

• Législation fédérale (y compris la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif et le Règlement sur les organisations à but non lucratif de régime fédéral);
• Règlements de l’association;
• Votes des membres lors d’assemblées générales annuelles;
• Politiques, procédures et lignes directrices de l’association;
• Tout autre document de gouvernance émis par Réviseurs Canada.

Je soutiens que les changements suivants devraient être apportés.

Documents de gouvernance

Toutes les décisions doivent être alignées sur les documents de gouvernance suivants, dans l’ordre indiqué.

• Législation fédérale (y compris la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif et le Règlement sur les organisations à but non lucratif de régime fédéral);
• Règlements de l’association;
• Votes des membres lors d’assemblées générales annuelles;
• Politiques, procédures et lignes directrices de l’association qui exigent l’approbation des membres;
• Politiques, procédures et lignes directrices de l’association qui exigent l’approbation du Conseil d’administration national;
• Tout autre document de gouvernance émis par Réviseurs Canada.

Lors d’une rencontre des membres (qu’il s’agisse d’une assemblée générale annuelle ou d’une rencontre spéciale des membres), on emploie le document Robert’s Rules of Order, comme l’indique le règlement. Lors de ces rencontres, les politiques, procédures et lignes directrices de l’association qui exigent l’approbation des membres obtiennent le statut de règles spéciales, comme l’indique le document Robert’s Rules of Order au paragraphe 2 :16 (« Special rules of order supersed any rules in the parliamentary authority with which they may conflict. ») (Les règles spéciales remplacent toute règle d’autorité parlementaire avec laquelle elles peuvent être en conflit. [traduction libre]).

Motion

Proposée par Greg Ioannou

Je propose que les membres de Réviseurs Canada rejettent le plan stratégique dont a discuté le Conseil d’administration national (CAN) et qu’ils donnent pour instruction au CAN ainsi qu’aux membres du personnel de cesser immédiatement de suivre le plan.

Énoncé de soutien

1. Le contenu du plan stratégique n’a pas été communiqué aux membres. Le seul contenu disponible est offert dans le cadre de cette vidéo (en anglais). Les éléments suivants reposent sur le contenu de cette vidéo et des discussions des membres à ce sujet.
2. Le plan stratégique repose sur une définition de Réviseurs Canada en tant qu’organisation artistique. C’était vrai il y plusieurs années, mais au cours de la dernière décennie, nous avons volontairement élargi l’association pour inclure les réviseurs issus du milieu des affaires et du gouvernement. Une grande partie de la rétroaction obtenue au sujet du document Professional Editorial Standards 2024 indiquait une satisfaction des membres : « Enfin, les normes décrivent le travail que j’accomplis ». On y décrit encore la révision dans le domaine des arts, mais on y inclut désormais la révision dans le milieu des affaires et au sein du gouvernement. Le plan stratégique annulerait cette croissance et cette évolution.
3. Les réviseurs qui travaillent au gouvernement ou dans le milieu des affaires au sein de l’association sont mieux rémunérés que ceux qui travaillent dans des domaines artistiques. Lorsqu’ils deviennent membres de l’association, ils servent de modèle en matière de revenu pour tous et nous permettent ainsi d’augmenter nos revenus. Non seulement le plan stratégique nous éloigne de cette voie, mais il ferme également la porte à cette possibilité.
4. Dans la vidéo, de 15 m 39 sec à 22 m 32 sec, on décrit le modèle auquel tous les organismes à but non lucratif devraient adhérer. Il existe PLUSIEURS modèles pour les organismes à but non lucratif. Nous en avons choisi un différent, sous la recommandation d’experts, à juste raison. Ces raisons n’ont pas changé.
5. Le plan a été préparé par une conseillère qui ne comprend pas l’organisation et elle suggère que nous allions de l’avant. Les propositions réduiraient la participation des membres au processus décisionnel — annulant les progrès réalisés au cours de la dernière décennie.
6. Les membres ne savent pas si les préoccupations des membres mentionnées lors d’échanges en lignes ont été abordées, voire prises en considération. Les procès-verbaux du CAN indiquent que ce n’est pas le cas. Il y est question de « gérer un changement organisationnel intense » (traduction libre). Les membres n’ont pas encore entériné ce changement.

Motion

Proposée par Greg Ioannou

Je propose que le Conseil d’administration national (CAN) respecte la politique de l’association en matière de consultation alors qu’il tente de modifier le processus de mise en candidature pour le Prix de la présidence (qui souligne le bénévolat accompli par un membre) et qu’il nomme un tiers qui recueillera les commentaires des gens, puis qui les partagera, sous forme anonymisée, avec les membres (comme ce fut le cas lors du projet Rethink en 2019).

Énoncé de soutien

Le procès-verbal de la rencontre du CAN de février 2025 (en anglais uniquement) rapporte un échange au sujet de changements à apporter aux procédures relatives à l’attribution des prix et des bourses. Le changement principal porte sur le retrait de l’exigence d’obtenir le soutien de trois membres à la mise en candidate pour le Prix de la présidence, qui souligne le bénévolat accompli par un membre.

Le CAN a voté en faveur du retrait total de l’exigence afin que tous et toutes puissent soumettre une candidature sans l’appui d’autres membres ou d’étudiants affiliés, lesquels ont également été ajoutés parmi les personnes qui peuvent soumettre une candidature.

Le CAN a la responsabilité d’examiner cette procédure. Toutefois, un membre de la direction a jugé que cet examen enclenche la politique de consultation de l’association, car, ce faisant, il pourrait y avoir un impact quant à la réputation de l’association.

Le procès-verbal de la rencontre du CAN de mars 2025 (en anglais uniquement) indique que des membres de la direction ont tenté d’annuler cette motion en affirmant qu’elle n’est pas valide. Selon eux, le vote portant sur la consultation des membres constituait une tentative de bloquer la motion initiale.

Cet enjeu pourrait ne pas être résolu avant l’échéance de présentation de motions de fond pour l’assemblée générale des membres (AGM). Par conséquent, je propose que ce changement soit soumis au vote auprès de tous les membres, peu importe ce que décide le CAN au sujet des votes. Cette consultation permettra de discuter de ce qui pourrait, ou non, endommager la réputation de l’association. Le vote pourrait ensuite avoir lieu lors de l’AGM en 2026

Motion de fond — AGA Réviseurs Canada 2025

Proposée par Heather Buzila

Je propose que nous adoptions le Plan stratégique de l’Association canadienne des réviseurs (Réviseurs Canada) pour 2025-2030.

Contexte

Le plan stratégique précédent de Réviseurs Canada se terminait en 2021. En raison de la pandémie de Covid-19 et de préoccupations financières, les travaux relatifs au nouveau plan stratégique ont commencé seulement en 2024.

Un processus de consultation exhaustif a été mené, en 2024 et en 2025, auprès des membres du personnel, des directeurs du Conseil d’administration national (CAN), des bénévoles, des membres et des étudiants affiliés afin d’obtenir la rétroaction la plus représentative possible.

Ce processus a compris les éléments suivants.

• Quatre (4) rencontres du groupe de travail sur le plan stratégique;
• Trois (3) rencontres de consultation auprès des membres du personnel — avec la possibilité de soumettre de la rétroaction après les rencontres;
• Trois (3) rencontres de consultation auprès du CAN — avec la possibilité de soumettre de la rétroaction après les rencontres;
• Deux (2) invitations à participer à une séance de consultation de deux (2) heures avec les directeurs de comités, de sections et de ramifications — avec la possibilité de soumettre de la rétroaction après les rencontres, même pour les personnes qui n’ont pas pu participer à ces séances;
• Plusieurs échanges individuels entre la conseillère et les personnes qui en ont fait la demande et qui voulaient poursuivre les conversations entamées lors des rencontres susmentionnées;
• Une (1) rencontre de consultation d’une (1) heure offerte à tous les membres qui affirment que leur langue maternelle est le français (selon la base de données des membres) — avec la possibilité de soumettre de la rétroaction après la rencontre;
• Une consultation tout au long de la fin de semaine du congrès de Réviseurs Canada 2024 à Vancouver (C.-B.) par l’entremise d’un kiosque sur place;
• Une présentation en personne lors du congrès de Réviseurs Canada 2024 — elle a été enregistrée, puis mise à la disposition des membres;
• Une consultation auprès de l’ensemble des membres de l’association — l’enregistrement de la présentation a été mise à leur disposition, avec diapositives, transcription (également offerte en français). Par la suite, les membres ont été invités à remplir un sondage pour donner leur avis.

Lors du congrès de Réviseurs Canada 2024, à Vancouver, les membres ont été invités à communiquer leur rétroaction. Des personnes qui ont répondu :

• 100 % étaient d’accord avec la direction stratégique 1;
• 100 % étaient d’accord avec la direction stratégique 2;
• 89 % étaient d’accord avec la direction stratégique 3;
• 90 % étaient d’accord avec la direction stratégique 4;
• 100 % étaient d’accord avec la direction stratégique 5;
• 80 % étaient d’accord avec l’énoncé de vision;
• 88 % étaient d’accord avec l’énoncé de mission.

À l’automne 2024, tous les membres ont également été invités à communiquer leur rétroaction, à savoir s’ils étaient d’accord, en désaccord ou incertain par rapport aux énoncés de vision et de mission.

Des répondants :

• 87 % étaient d’accord avec la direction stratégique 1 (4 % étaient en désaccord);
• 91 % étaient d’accord avec la direction stratégique 2 (4 % étaient en désaccord);
• 90 % étaient d’accord avec la direction stratégique 3 (5 % étaient en désaccord);
• 86 % étaient d’accord avec la direction stratégique 4 (4 % étaient en désaccord);
• 70 % étaient d’accord avec la direction stratégique 5 (2 % étaient en désaccord);
• 72 % étaient d’accord avec l’énoncé de vision (11 % étaient en désaccord);
• 80 % étaient d’accord avec l’énoncé de vision (6 % étaient en désaccord).

La rétroaction obtenue dans le cadre du congrès et par le biais du questionnaire, a servi à réviser le plan stratégique et à rédiger sa dernière ébauche.

Participation en ligne aux assemblées

1. Pourquoi faut-il s’inscrire à l’avance?

Les membres doivent toujours s’inscrire pour participer à une assemblée générale de l’association. Lorsque les membres assistent en personne, ils le font sur place, à la porte de la salle où se tient l’assemblée. Pour permettre aux membres de participer en ligne, il faut prévoir le temps nécessaire pour s’occuper de la logistique de la plateforme en ligne, notamment l’achat d’un espace virtuel suffisamment grand pour accueillir toutes les personnes qui souhaitent être présentes.

2. Quelle est la date limite pour m’inscrire si je veux assister en ligne à l’assemblée?

Vous pouvez vous inscrire avant 11 h 59 HAE, le vendredi 20 juin 2025 (quatre jours ouvrables avant l’assemblée).

3. Je ne suis pas sûr de pouvoir y assister. Dois-je m’inscrire quand même?

Oui, inscrivez-vous. Vous devez le faire avant la date limite pour recevoir un lien vous donnant accès à l’assemblée. Sans ce lien, il vous sera impossible d’y assister. Il est donc important de vous inscrire si vous envisagez d’y prendre part en ligne.

4. Comment faire pour s’inscrire?

Allez à la page d’inscription d’ici le vendredi 20 juin 2025 et suivez les étapes pour vous inscrire. Vous recevrez un courriel de confirmation contenant votre propre adresse URL qui vous donnera accès à l’AGA, le jeudi 26 juin 2025, sur Zoom. La veille de l’assemblée, un courriel de rappel vous sera également envoyé automatiquement.

5. Est-ce que je peux transmettre mon URL d’inscription à quelqu’un d’autre?

Non. Chaque membre qui s’inscrit recevra une adresse URL lui donnant accès à l’assemblée en ligne. Ne communiquez pas votre adresse URL à une autre personne. Si quelqu’un d’autre utilise votre adresse URL avant vous, vous ne pourrez plus avoir accès à l’assemblée.

6. Je suis une étudiante affiliée ou un étudiant affilié. Puis-je m’inscrire à l’AGA?

Les étudiantes et les étudiants affiliés sont autorisés à assister à l’AGA, mais ils n’ont pas le droit de voter. Puisqu’il est impossible d’empêcher un participant ou une participante de voter sur Zoom, les étudiants et les étudiantes qui souhaitent assister à l’AGA de cette année devront le faire par téléphone. À noter que pour le Canada, Zoom n’offre pas de numéro sans frais pour participer aux réunions et aux webinaires, des frais d’interurbain peuvent donc s’appliquer. Consultez la liste des numéros internationaux à composer pour joindre Zoom.

Si vous êtes un étudiant affilié ou une étudiante affiliée et que vous souhaitez téléphoner pour entendre l’AGA de cette année, envoyez un courriel à communications@editors.ca avant 11 h 59 (HAE), le vendredi 20 juin 2025 (HAE).

7. Avec qui dois-je communiquer si cela ne fonctionne pas?

Si vous éprouvez des problèmes techniques, consultez la Foire aux questions sur le site Zoom (et sélectionnez français au bas de la page). Il est recommandé d’ouvrir une session sur la plateforme Zoom avant de vous servir de votre URL au moins de 10 à 15 minutes avant le début de l’assemblée afin de vérifier que tout fonctionne et de vous familiariser avec la salle de réunion virtuelle.

8. Où puis-je trouver l’ordre du jour de l’assemblée?

Vous trouverez ici l’ordre du jour, y compris les documents pertinents.

9. Que se passera-t-il si mon ordinateur plante ou si je perds ma connexion Internet ou s’il y a une panne d’électricité durant l’assemblée? Qu’arrivera-t-il si je dois quitter l’assemblée?

Si quelque chose se produit de votre côté qui est indépendant de la volonté de l’association et qu’il vous est impossible de résoudre ce problème durant l’assemblée, vous raterez la suite de la séance. N’oubliez pas de vérifier le bon état de marche de votre équipement et de votre service Internet au préalable et de prévoir une solution de rechange au besoin.

L’assemblée peut se poursuivre même si certains membres sont partis avant la fin. Selon la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif, « Sauf disposition contraire des règlements administratifs, il suffit que le quorum soit atteint à l’ouverture de l’assemblée pour que les membres puissent délibérer » (article 164.3).

Si une panne d’électricité se prolonge au site d’hébergement ou en cas de défaillance du logiciel utilisé, il est possible que l’assemblée soit remise à plus tard. Si pareille situation se produit, vous en serez avisé par courriel.

Information sur la procuration

1. Je ne peux pas assister à l’assemblée. Est-ce que je peux voter par procuration?

Oui. Les membres qui ne sont pas en mesure d’assister à l’AGA peuvent autoriser un autre membre à voter à leur place en le désignant comme mandataire.

Si tel est votre cas, téléchargez et remplissez un formulaire de procuration (à l’usage exclusif des membres de l’association) pour ensuite l’envoyer au membre que vous aurez désigné comme mandataire.

La personne à qui vous choisissez de donner une procuration doit être membre et elle doit enregistrer la procuration signée en la faisant parvenir à la secrétaire nationale d’ici le vendredi 20 juin 2025.

Si vous le désirez, vous pouvez désigner la secrétaire générale comme mandataire. Pour ce faire, faites parvenir la procuration signée à la secrétaire à l’adresse secretary@editors.ca d’ici le vendredi 20 juin 2025.

2. Comment les procurations en ligne seront-elles gérées?

Durant l’AGA, les procurations en ligne seront comptées avec tous les autres votes. Dans le cas présent, la secrétaire recevra au préalable la liste des procurations en ligne afin de confirmer quelles procurations seront attribuées à quels membres. Les membres qui ont reçu une procuration et qui assistent à l’AGA en ligne pourront voter à la place de ceux qui les ont désignés comme mandataires à l’aide de la fonction de messagerie de la plateforme Zoom. La secrétaire enregistrera les votes manuellement durant le scrutin.

Veuillez noter que si vous désignez quelqu’un comme mandataire, vous ne pouvez pas assister à l’assemblée. On ne peut pas instituer de dispositif permettant techniquement à une personne de voter deux fois (une fois pour la procuration qu’elle a déjà donnée à quelqu’un et une fois en enregistrant elle-même son vote durant l’assemblée). (Découvrez comment révoquer une procuration.)

3. Que dit le Règlement administratif de Réviseurs Canada sur les procurations?

L’article 3.11 du Règlement administratif porte sur le vote par procuration : Vote des absents à une assemblée des membres.

4. Puis-je envoyer par la poste ma procuration à la Permanence nationale?

Oui. La Permanence nationale reçoit la numérisation du courrier envoyé à une boîte aux lettres virtuelle et enverra par courriel toutes les procurations à la secrétaire nationale.

Postez votre procuration à :

Réviseurs Canada
2967, rue Dundas Ouest, C. P. 1449
Toronto (Ontario) M6P 1Z2

Les procurations envoyées par courrier doivent être reçues le vendredi 20 juin 2025, à 11 h 59 h HAE au plus tard.

5. Que se passera-t-il si je donne une procuration à quelqu’un, puis que je décide d’assister à l’assemblée en ligne?

Dans ce cas, vous devez révoquer votre procuration. Si votre mandataire prévoit d’assister à l’assemblée en ligne, envoyez un courriel à la secrétaire (secretary@editors.ca), d’ici le vendredi 20 juin 2025.

6. Qu’arrivera-t-il si je m’inscris pour participer en ligne à l’AGA et que je m’aperçois que je ne pourrai pas y assister?

Vous pouvez encore participer en donnant une procuration signée à quelqu’un qui assistera à l’AGA en ligne afin que cette personne puisse voter à votre place.

Un formulaire de procuration a été envoyé avec l’avis de convocation; vous pouvez également en télécharger un ici (consultez la section ci-dessus pour en savoir plus sur les procurations).

Si vous désignez un mandataire, vous devez annuler votre inscription pour la participation en ligne en vous servant de votre courriel de confirmation de Zoom ou en envoyant un courriel à l’adresse secretary@editors.ca.

Scrutin en ligne

1. Comment se déroulera le scrutin en ligne?

Durant l’AGA, un scrutin s’affichera sur la plateforme Zoom. Les membres voteront à l’aide de la fonction vote et la secrétaire comptera les votes.

Les participants et les participantes en ligne qui sont mandataires pourront également voter au nom du ou des membres absents qui leur ont donné une procuration, à l’aide de la fonction de messagerie. La secrétaire enregistrera ces votes manuellement. D’autres renseignements sur la participation en ligne seront envoyés à ceux et celles qui s’inscriront peu avant la date de l’assemblée.

Aimeriez-vous aider à façonner Réviseurs Canada à l’échelle nationale, tout en acquérant de nouvelles compétences et en élargissant votre réseau professionnel? Le Comité des candidatures 2025 de Réviseurs Canada est à la recherche de membres motivés et dynamiques pour siéger au Conseil d’administration national (CAN) ou pour occuper la présidence de comités nationaux.

Vous pouvez trouver de l’information détaillée sur les points suivants en consultant la fiche de renseignements sur les candidatures :

• l’admissibilité (pour les membres et les étudiants affiliés);
• les rôles et responsabilités de chaque poste de direction;
• les rôles et responsabilités de chaque comité;
• la durée prévue des mandats;
• le processus de mise en candidature et le processus électoral dans leur ensemble.

Conformément au Règlement administratif, l’avis officiel de cet appel de candidatures est envoyé par courriel à tous les membres.

Conseil d’administration national

En vertu du Règlement administratif, les membres du CAN assument des mandats décalés dont la durée s’étend sur deux ans. À la première réunion du CAN après l’assemblée générale annuelle, les administratrices et les administrateurs procéderont eux-mêmes aux nominations en se répartissant les fonctions et les dossiers :

• Président ou présidente
• Vice-président ou vice-présidente
• Président sortant ou présidente sortante
• Trésorier ou trésorière
• Secrétaire
• Directeur ou directrice des communications
• Directeur ou directrice du recrutement et de la fidélisation des membres
• Directeur ou directrice des normes professionnelles
• Directeur ou directrice des publications
• Directeur ou directrice du perfectionnement professionnel
• Directeur ou directrice des relations avec les bénévoles
• Directeur régional ou directrice régionale des sections et des ramifications

L’association est à la recherche de quatre candidats et candidates :

• Trésorier
• Relations avec les bénévoles
• Relations avec les sections et ramifications
• Formation et perfectionnement professionnel

Présidentes et présidents des comités nationaux et autres postes

La plupart des présidentes et présidents des comités réalisent un mandat d’un ou de deux ans; ils sont tous nommés par le CAN. Remarque : deux personnes peuvent également se partager la présidence d’un comité; indiquez si vous préférez occuper la coprésidence d’un comité.

 Voici la liste des comités en quête d’un directeur ou d’une directrice :

• Coordination des prix
• Comité directeur du programme Editors Canada Professional Certification – vous devez avoir obtenu une certification professionelle du programme pour vous joindre à ce comité.
• Marketing et communication
• Publications (en coprésidence avec le membre en poste)
• Relations avec les étudiants
• Gestion des bénévoles

Voici les postes nationaux que l’association cherche à pourvoir :

• Blogue The Editor’s Weekly

Présentez une candidature

Pour déposer une candidature, remplissez le formulaire de mise en candidature. Tout membre en règle peut se proposer comme candidat ou candidate.

Envoyez votre formulaire dûment rempli au plus tard le mercredi 30 avril 2025.

Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec

Suzanne Aubin
Directrice du recrutement et de la fidélisation des membres
Director_Retention@editors.ca

Alex Benarzi
Vice-président
ambenarzi@outlook.com