Règlement administratif
Politiques
Politique d’allégement et de réduction de la cotisation des membres
Politique d’attribution des prix et des bourses d’études
Politique d’attribution du statut de membre honoraire à vie
Politique sur le droit d’auteur
Politique de gestion des conflits d’intérêts
Politique de gestion financière
Politique sur le harcèlement au travail
Politique de mise en candidature à l’échelle nationale
Politique sur la prise de décisions
Politique du Programme d’agrément en révision linguistique – Réviseurs Canada
Politique sur le programme Editors Canada Professional Certification
Politique de protection des renseignements personnels
Politique en matière de santé publique
Politique des ressources humaines
Politique des sections et des ramifications
Procédures
Lignes directrices pour l’allègement et la réduction de la cotisation des membres
Procédures d’attribution des prix et des bourses
Procédures d’attribution du statut de membre honoraire à vie
Procédures d’attribution du statut de membre honoraire à vie : Annexe B
Lignes directrices sur le bénévolat
Procédures de remboursement des dépenses des bénévoles
Procédure relative au droit d’auteur
Procédures de gestion financière
Procédures en matière de harcèlement au travail
Processus national de mise en candidature
Lignes directrices sur les partenariats
Procédure relative à la prise de décisions
Procédures du Programme d’agrément en révision linguistique – Réviseurs Canada
Procédures du programme Editors Canada Professional Certification
Directives sur la protection des renseignements personnels
Lignes directrices en matière de santé publique